Sur le site shop-fr.fitt.com, le paiement par carte bancaire est proposé selon les instructions incluses dans les Conditions Générales de Vente.
Pour chaque commande passée, FITT :
- pour les personnes assujetties à la TVA, émet une facture en l'envoyant à l'adresse électronique et à la boîte SDI indiquées lors de l'inscription. Pour l'émission de la facture, les informations fournies par le Client lors de la commande seront prises en compte. Aucune modification de la facture n'est possible après l'émission de la facture;
- pour les consommateurs, la facture ne sera émise que sur demande expresse du Client au moment de la commande, et envoyée à l'adresse électronique indiquée lors de l'enregistrement. Pour l'émission de la facture, les informations fournies par le Client lors de la commande seront prises en compte. Aucune modification de la facture n'est possible après l'émission de la facture.
Le système de vente de FITT, en tant que vendeur en ligne, n'exige pas l'émission d'une facture (ni d'un reçu ou d'une quittance fiscale) à un consommateur (non titulaire d'un numéro de TVA). Si l'émission de la facture n'est pas demandée par le Client, FITT enverra néanmoins au consommateur à l'adresse e-mail indiquée lors de l'enregistrement ou mettra à disposition sur le Site un reçu d'achat (confirmation de commande), sans validité fiscale, utile uniquement à des fins d'assistance ou de garantie.
ATTENTION : Vérifiez soigneusement les données introduites dans le champ « adresse de facturation », il n'est en aucun cas possible de modifier ces données, ainsi que le contenu de la facture une fois que la commande est entrée dans le processus d'expédition. La facture sera établie à l'adresse indiquée dans le champ « facturation » au moment de l'achat et il ne sera pas possible d'établir la facture à un autre nom ou à une autre adresse. Aucune modification de la facture ne sera donc possible.
Si la facture n'est pas demandée en même temps que la commande, elle ne peut en aucun cas être émise a posteriori.
Comment saisir correctement le numéro de TVA : Le numéro doit être saisi complet avec le code ISO du pays de référence, exemple :
IT00162620249 à Numéro de TVA saisi correctement
00162620249 à Numéro de TVA mal saisi. Dans ce cas, il ne sera pas possible d'émettre une facture.
Pour tout ce qui n'est pas expressément indiqué sur cette page il faut se référer aux Conditions Générales de Vente.
